Conditions Générales d'Utilisation (CGU) Dernière mise à jour : Octobre 2026

Conditions Générales d'Utilisation (CGU) — OmGnoSium

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme collaborative OmGnoSium.

Article 1 — Objet du Service

OmGnoSium est une plateforme collaborative permettant aux pratiquants, écoles, organisateurs et associations de gérer leurs parcours et calendriers de pratique (cours, stages, événements et rencontres) et d'interagir avec leurs groupes et communautés.

Article 2 — Accès au Service et Compte Membre

Article 3 — Charte de Convivialité et Modération (DSA)

Les utilisateurs s'engagent à adopter un comportement courtois, inclusif et respectueux lors des événements ainsi que dans les espaces d'échange de la plateforme. Tout contenu illicite, diffamatoire ou frauduleux peut faire l'objet d'un signalement conformément au Règlement Européen sur les Services Numériques (DSA) à l'adresse omgnosium@gmail.com.

Article 4 — Responsabilité relative aux Événements, Cours et Covoiturages

Article 5 — Propriété Intellectuelle

La structure générale de l'application OmGnoSium, son identité visuelle, ses logos et ses fonctionnalités sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Article 6 — Protection des Données Personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par notre Politique de Protection des Données (RGPD).