Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : Octobre 2026
Conditions Générales d'Utilisation (CGU) — OmGnoSium
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme collaborative OmGnoSium.
Article 1 — Objet du Service
OmGnoSium est une plateforme collaborative permettant aux pratiquants, écoles, organisateurs et associations de gérer leurs parcours et calendriers de pratique (cours, stages, événements et rencontres) et d'interagir avec leurs groupes et communautés.
Article 2 — Accès au Service et Compte Membre
- L'accès à la consultation du calendrier public est ouvert aux visiteurs.
- La gestion personnalisée du calendrier, l'inscription aux sorties et l'interaction avec les groupes nécessitent la création d'un compte membre (par courriel ou via l'authentification sécurisée Google).
- Chaque utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de ses identifiants de connexion.
Article 3 — Charte de Convivialité et Modération (DSA)
Les utilisateurs s'engagent à adopter un comportement courtois, inclusif et respectueux lors des événements ainsi que dans les espaces d'échange de la plateforme. Tout contenu illicite, diffamatoire ou frauduleux peut faire l'objet d'un signalement conformément au Règlement Européen sur les Services Numériques (DSA) à l'adresse omgnosium@gmail.com.
Article 4 — Responsabilité relative aux Événements, Cours et Covoiturages
- Les informations relatives aux cours, soirées, stages et rencontres sont publiées sous la responsabilité des écoles, associations et organisateurs concernés.
- Le module de covoiturage met en relation des membres à titre gracieux ou avec partage équitable des frais. OmGnoSium n'intervient pas en qualité de transporteur professionnel ; le conducteur demeure seul responsable de la validité de son permis et de son assurance.
Article 5 — Propriété Intellectuelle
La structure générale de l'application OmGnoSium, son identité visuelle, ses logos et ses fonctionnalités sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Article 6 — Protection des Données Personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par notre Politique de Protection des Données (RGPD).